Séance du conseil municipal, à suivre en direct ou en vidéo sur frontignan.fr.
Lien à venir.
📅 Jeudi 15 octobre 2026 – 18h30
📍 Salle Voltaire, parc Victor-Hugo
ORDRE DU JOUR :
- Vérification du quorum.
- Élection du secrétaire de séance.
- Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 15 juillet 2026.
- Affaires traitées par délégation.
- Aménagement / urbanisme: Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Dispense d’évaluation environnementale et modalités de mise à disposition du public.
- Aménagement / urbanisme: ZAC des Pielles – Avenant n°11 au traité de concession.
- Aménagement / urbanisme : Opération de requalification du cœur de ville : Convention de participation financière n°5 à intervenir dans le cadre du traité de concession.
- Aménagement / urbanisme : Evolution de l’objet social et de la dénomination sociale de la SPL ARAC Occitanie en SPL Agence Energies Occitanie Croissance Climat Cohésion Construction.
- Aménagement / urbanisme : Acquisition de la parcelle BL n°334 avenue des Vacances.
- Espaces balnéaires et littoraux :Concession des plages naturelles : lancement de la consultation pour l’attribution des sous-traités.
- Ressources humaines: Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Culture : Candidature de la Ville de Frontignan à la labellisation « 100 % Education Artistique et Culturelle ».
- Culture: Approbation de l’acceptation d’un don d’un bien meuble (bouteille de muscat de Frontignan).
- Culture: Convention entre la Ville de Frontignan et la Région Occitanie dans le cadre du FIRN 2026 : Attribution de subvention.
- Mobilité Européenne: Signature d’une convention financière avec l’agence Erasmus + France Jeunesse et sports corps européen de solidarité.
- Mobilité Européenne : « Mobilité des maires et élus locaux de l’Hérault » : Adhésion au consortium Erasmus +.
- Education: Conventions entre la CAF et la commune de Frontignan pour la mise en place de la signature électronique.
- Education : Mise en place d’une nouvelle interface avec les partenaires de la Ville pour les services de petite enfance, enfance et jeunesse.
- Sports : Récompenses pour la cérémonie des talents sportifs.
- Administration générale: Protocole transactionnel à intervenir avec une société et son assureur.
- Administration générale: Désignation d’un correspondant incendie et secours.
- Commerce : Dérogations au repos dominical 2027 dans le secteur automobile – Avis du conseil municipal.
- Questions orales.