Aller au contenu principal
Frontignan la Peyrade

Frontignan la Peyrade

Bienvenue sur le site de la commune de Frontignan la Peyrade

MENUMENU
  • Ma ville
    • Frontignan la Peyrade en bref
    • Elus
      • Le maire, les adjoints, les conseillers communautaires et municipaux de la majorité
      • Les conseillers communautaires et municipaux de l’opposition
      • Les commissions municipales
      • Les représentants de la commune au sein des établissements publics locaux
      • Les représentants de la commune au sein d’organismes extérieurs
    • Conseil municipal
      • Documents du conseil municipal
      • En vidéo
    • Actes et publications
    • Démocratie participative
      • Consultation publique pour le déploiement des énergies renouvelables
      • Maison des Projets et de la Citoyenneté
      • Formez-vous à sauver des vies !
      • Budget participatif 2024
      • Comités habitants
        • Quartier #1 : Coeur de ville
        • Quartier #2 : La Peyrade
        • Quartier #3 : La plage
        • Quartier #4 : Barnier-Crozes-Pielles
        • Quartier #5 : Au pied de la Gardiole
        • Quartier #6 : De la vigne au canal
      • Comité des sages
      • Conseil municipal des jeunes
      • Conseil citoyen
      • Révision du PLU : concertation publique
      • Enquêtes Publiques
    • Ville numérique
      • Fibre optique & très haut débit / THD
        • Foire aux questions – Très Haut Débit
      • Label Villes Internet
      • Protection des données personnelles
    • International
      • Jumelages
        • Gaeta, l’Italienne
        • Vizela, la Portugaise
        • Pineda de Mar, l’Espagnole
        • M’diq, la Marocaine
      • Relais info Europe
    • Histoire & patrimoine
      • Histoire de Frontignan la Peyrade
        • Centenaire 14/18 – Frontignan dans la Grande Guerre
        • Eglise Saint-Paul : 900 ans d’histoire
        • Le pont levant
      • Capitale mondiale du Muscat
      • WikiMuscat
        • Règlement WikiMuscat
        • Foire aux Questions – WikiMuscat
      • Joutes languedociennes
      • Tourisme
        • Office de Tourisme
        • Taxe de séjour
        • Port de plaisance
        • Halte plaisance
      • Artisanat d’art
    • Annuaire des services
    • Égalité femmes/hommes
    • Ville durable
      • Agenda 21
      • Parc photovoltaïque
    • Talents Frontignan
      • Talents – Culture
        • Alain Marquina
        • Aurélia Gritte
        • Jean Fauque
          • On décompose la chanson #ODLC
        • Anaïs-Armelle Guiraud
          • Du poil au cœur : l’exposition
            • Coiffure à emporter
            • Coiffure atomique
            • Du poil au cœur
            • Femme à barbe
            • La mèche
            • La mer
            • La Moustache
            • Le chignon de fer
            • Le jour de fête
            • Le rituel
            • Les amants
            • Les Siamoises
            • L’étiquette
            • Marie-Madeleine
            • Mauvaise herbe
            • Méduse
            • Nature morte à la tresse
            • Reine moustiquaire
            • Samson
            • Vierge aux ciseaux (autoportrait)
      • Talent – Muscat
        • Château de la Peyrade
        • Château de Stony
        • Domaine de la Coste
        • Domaine de la plaine
        • Domaine Peyronnet
        • Mas de la plaine haute
        • Domaine du Mas Madame
        • Domaine du Mas Rouge
    • Budget municipal 2023
      • Plans de financement & subventions
      • Chambre régionale des comptes | Rapport définitif 2023
        • Chambre régionale des comptes | Rapport d’observation 2017
    • Organigramme des services
  • Mon quotidien
    • Voirie, stationnement & transports
      • Horaires du pont mobile et de la halte fluviale
      • Bus
        • Bus : vous pouvez désormais rechercher vos itinéraires en ligne
      • Train
      • A vélo
      • Zone bleue / 20 / 30
      • Plan local de déplacement doux (PLDD)
      • Parkings
        • Bornes de recharge – voitures électriques
      • Aire de camping-cars
      • Voirie
      • Boulevard urbain
    • Commerce & artisanat
      • Avis à Manifestation d’Intérêt – Bodéga de Noël
      • Candidatures marché de Noël 2024
      • Candidatures Festival du Muscat 2024
      • Halles municipales
      • Marchés et animation commerciales
      • Démarches et demandes diverses
      • Place du marché numérique - Archipel de Thau
    • Enfance & jeunesse
      • Enquête du Relais Petite Enfance
      • Petite enfance
        • Crèches
        • Assistantes maternelles
        • Lieu d’accueil enfants / parents
      • Jeunesse
        • Espace Kifo
        • Point Info Jeunes
        • Point écoute
        • Pass’Kifo
        • Les activités Kifo
        • Kifo Mobile
        • Le conseil municipal des jeunes
        • Actions Jeunes Thau (A.J.T)
    • Education
      • Être parent
      • Les écoles de Frontignan la Peyrade
        • Menus scolaires
      • Activités périscolaires
        • Accueil de loisirs périscolaire du mercredi
      • ALSH Vacances
      • Plan mercredis 2023/2024
      • CLAS | Contrat local d’accompagnement à la scolarité
      • PRE | Programme de réussite éducative
      • Culture à l'école
        • PLEAC | Plan local d’éducation artistique
        • Autres dispositifs
      • Transports scolaires
      • Thau restauration : la recette du bon goût
    • Sécurité & tranquillité publique
      • Police municipale
      • Dispositif Vacances tranquilles
      • Brigade info-prévention
    • Urbanisme
      • Consultation publique pour le déploiement des énergies renouvelables
      • PLU | Plan Local d'Urbanisme
      • Modification du PLU : enquête publique
      • Révision du PLU
      • Opération Façades 2024
      • Eco-quartier des Pielles
      • Antennes relais
      • Lutte contre les termites
    • Déchets & propreté urbaine
      • Les bons gestes du tri
      • Déchetterie
      • Collecte des ordures ménagères
      • Ramassage et collecte des encombrants
      • Canisettes
    • Solidarité
      • Action sociale
        • CCAS | Centre communal d’action sociale
        • Espace solidaire Muhammad-Yunus
        • Epicerie sociale et solidaire
        • Espace de vie sociale Albert-Calmette
        • Logement
        • Plan grand froid
      • Handicap & accessibilité
        • Commission communale d’accessibilité
        • Ad’AP | Agenda d’accessibilité programmée
        • Langue des signes
      • Seniors
        • Services aux personnes âgées
        • Maison des seniors Vincent-Giner
        • Les maisons de retraites
    • Cadre de vie
      • Préservons notre littoral à Frontignan la Peyrade – « Je fais ma part ! »
      • Carte travaux
      • Opération Cœur de Ville
        • Renouvellement urbain : Concertation
      • Espaces naturels
        • Débroussaillement
      • Jardins partagés
        • Jardin familial de la Calade
        • Jardin partagé du Caramus
        • Jardin partagé de Méréville
      • Espaces verts
        • PAEV | Plan Action Espaces Verts
        • Essences méditerranéennes
        • Zéro Phyto
        • Lutte contre les nuisibles
        • Débroussaillement
      • Règlement Local de Publicité / RLP
    • Emploi & insertion
      • Mission locale d’insertion jeunes (MLIJ)
    • Prévention santé
      • Complémentaire santé collective
      • Défibrillateurs
      • Plan canicule
      • Mammobile
      • Lutte contre les moustiques
      • Don du sang
    • Risques majeurs
      • Inscription à la téléalerte
      • Bons réflexes
      • Pluie – inondation
      • DICRIM | Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs
      • PCS | Plan communal de sauvegarde
      • PPRI | Plan de prévention des risques inondations
      • PPRT | Plan de prévention des risques technologiques BP-GDH
      • PPI | Plan Particulier d’Intervention BP-GDH
      • PPI | Plan Particulier d’Intervention SCORI
      • IAL | Information des acquéreurs et des locataires
      • Qualité de l’air
  • Mes loisirs
    • Sport & loisirs nature
      • Equipements sportifs
      • Centre Nautique Municipal
      • Espaces fitness & bien-être
      • Résultats sports collectifs
      • Sentiers nature
      • Sport et santé
    • Vie associative
      • Annuaire des associations
      • Subventions municipales 2024
      • Formulaire e-subvention
      • Maison des loisirs créatifs
    • Culture, patrimoine & festivités
      • FIRN 2024
        • FIRN 2024 : Le programme jour par jour
        • FIRN 2024 : Les auteurs et autrices
        • FIRN 2024 : Les ateliers
        • FIRN 2024 : Les balades littéraires
        • FIRN 2024 : Les rencontres littéraires
        • FIRN 2024 : Les lectures électriques
        • FIRN 2024 : Jeux, concours & spectacles
        • FIRN 2024 : Les soirées KLUB
        • FIRN 2024 : Les dédicaces
        • FIRN 2024 : Les ouvrages
        • FIRN 2024 : Le bilan
        • LE FIRN EN VIDÉO
        • FIRN 2024 : 19e édition de la Dictée Noire
        • +deFIRN 2024 – Balades littéraires
      • FIRN - Les éditions précédentes
        • FIRN 2023
          • FIRN 2023 : les ouvrages
          • FIRN 2023 : les balades
          • FIRN 2023 : et aussi …
          • FIRN : festival du 23 au 25 juin 2023
          • FIRN 2023 : en photos et en vidéos
          • FIRN 2023 : les partenaires
        • FIRN 2022
          • Les 29 auteur.e.s en dédicace pour cette 25e édition
          • Chacun son FIRN 2022
          • Les précédentes éditions du FIRN
          • Concours de nouvelles 2022
          • Dictée noire 2022
          • Les temps forts de la 25e édition
          • Le FIRN au fil de l’eau – Balades littéraires
      • Arts dans la rue – Découvrez le parcours urbain de la ville
      • Rendez-vous culturels
      • On décompose la chanson #ODLC
      • Visite virtuelle du musée muncipal
      • Festivals
      • Les archives municipales
      • Festivités
      • Equipements culturels
        • Musée municipal
        • Médiathèque Montaigne
        • CinéMistral
  • Mes démarches
    • Espace France Services
    • Service public.fr
    • Vie publique.fr
    • Urbanisme
    • Occupation du domaine public
    • Espace famille
    • Élections
    • Carte interactive
    • État Civil – Prise de rendez-vous
    • opendata
    • Je signale la non distribution du magazine municipal dans ma boîte aux lettres
Accueil » Kiosque » Procès Verbal | 09 avril 2019
en un clic
  • Associations
  • Se déplacer
  • Menus scolaires
  • Démocratie participative
  • Espace famille
  • La mairie recrute
  • Marchés publics
  • Téléalerte

Procès Verbal | 09 avril 2019

  • Envoyer par mail
  • Partager Facebook Twitter
  • Contraste
  • Zoom
  • Imprimer Imprimer

Télécharger la publication (pdf - 5 MB)

Publié le Publié le 10 mai 201913 juin 2019

CatégoriesDocuments du conseil municipal | Procès verbaux

Kiosque

Toutes les actualités

Tous les événements

loader
CHAQUE JEUDI, RECEVEZ TOUTES LES ACTUS DE LA VILLE

Hôtel de Ville – 34113 Frontignan la Peyrade
Tél : 04 67 18 50 00

nous contacter

  • Villes jumelées

    • Ville de Gaete
    • Ville de Vizela
    • Ville de Pineda de Mar
    • Ville de M'diq

  • Sites partenaires

    • Sête Agglo
    • Département de l’Hérault
    • Région Occitanie
    • Gouvernement France
    • Union Européenne

  • Labels

    • Ville Internet @@@@@ 2020
    • Commerces de proximité
    • Label Vivez-bougez
    • Villes et villages fleuris
    • Objectif 0 Phyto

  • Autres

    • Villes éducatrices
    • Association Nationale des Elus de la vigne et du Vin
    • RECEVIN
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Contact
  • Crédits
  • Gérer les cookies